Le menu du Conseil de gouvernement du vendredi 16 septembre

Le Conseil de gouvernement se réunira, vendredi 16 septembre après-midi, sous la présidence du chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane, a indiqué jeudi 15 septembre un communiqué du département du chef du gouvernement.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier porte sur l'organisation de l'enseignement supérieur, en ce qui concerne l’autorisation de la dénomination "Faculté privée" ou "Université privée".

Le deuxième texte modifie et complète le décret portant extension des dispositions du décret relatif au régime indemnitaire attaché à l'exercice de fonctions supérieures dans les départements ministériels à certains fonctionnaires des universités, des établissement universitaires et de la formation des cadres supérieurs et des cités universitaires, tandis que le troisième projet de décret porte sur la création d'une rémunération des services rendus par le ministère délégué auprès du ministre de l’Énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'Environnement.

Le Conseil poursuivra ses travaux par l'examen d'un mémorandum d'entente en matière de facilitation de la "liaison électronique" et d'échange d'informations entre les États parties de la convention arabo-méditerranéenne de libre-échange, "Accord d'Agadir", signée le 13 avril 2016 au Caire et du projet de loi autorisant l'approbation du mémorandum précité.

Le Conseil se penchera, en outre, sur l’examen d'une convention de coopération entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la Fédération de Russie dans les domaines de la protection de l'environnement et de l'utilisation rationnelle des ressources naturelles, signée le 15 mars 2016 à Moscou.

(Avec MAP)