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Tag: parlement


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Parlement. Présidence et législation : les chantiers de la session de printemps

Parlement. Présidence et législation : les chantiers de la session de printemps

12 avril 2024

L’ouverture de la session de printemps du Parlement est marquée, comme attendu, par la reconduction de Rachid Talbi Alami à la tête de la Chambre basse. De nombreux textes stratégiques sont en cours ou attendus par l’institution législative.


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Ouverture vendredi de la session de printemps du Parlement

Ouverture vendredi de la session de printemps du Parlement

8 avril 2024

La Chambre des représentants tiendra une séance plénière, le vendredi 12 avril, consacrée à l’ouverture de la deuxième session de l’année législative 2023-2024.


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Le PAM gèle l’adhésion de deux parlementaires

Le PAM gèle l’adhésion de deux parlementaires

21 mars 2024

Le bureau politique du Parti Authenticité et Modernité (PAM) a décidé, mercredi 20 mars, de geler l’adhésion des parlementaires Habib Ben Taleb et Safia Belfkih, et de renvoyer leur dossier à la commission de discipline.


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“Que font les député(e)s ?”, un rapport de Tafra décortique l’activité des parlementaires

“Que font les député(e)s ?”, un rapport de Tafra décortique l’activité des parlementaires

23 janvier 2024

Qui pose les questions parlementaires et qui y répond ? Le centre de recherche Tafra a publié un rapport qui analyse l’activité parlementaire au Maroc à travers les questions posées par les députés.


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Message du Roi Mohammed VI pour les 60 ans du Parlement marocain

Message du Roi Mohammed VI pour les 60 ans du Parlement marocain

17 janvier 2024

Le Roi Mohammed VI a adressé un message aux participants au Symposium commémorant le 60e anniversaire de la constitution du premier Parlement élu au Maroc, dont les travaux se sont ouverts mercredi 17 janvier à Rabat.


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Abdelkader Boussairi déchu de son siège parlementaire

Abdelkader Boussairi déchu de son siège parlementaire

4 janvier 2024

Poursuivi pour des faits graves allant de la corruption à la falsification de documents officiels et administratifs, le vice-président de la commune de Fès, Abdelkader Boussairi (USFP), a perdu son siège parlementaire.


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Ce que pense l'opposition de la nouvelle procédure d'examen des propositions de lois par le gouvernement

Ce que pense l'opposition de la nouvelle procédure d'examen des propositions de lois par le gouvernement

26 novembre 2023

Le décret réglementant le travail de la commission gouvernementale qui doit examiner les propositions de lois élaborées par le Parlement a été publié au BO. L’adoption de ce décret permettra-t-elle de dynamiser l’examen des propositions de lois, et peut-être offrir aux plus pertinentes une issue favorable ? Voici ce qu'en pense l'opposition.


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La 1ère partie du PLF 2024 adoptée en commission

La 1ère partie du PLF 2024 adoptée en commission

11 novembre 2023

La commission des finances et du développement économique de la Chambre des représentants a adopté, ce samedi 11 novembre, à la majorité, la première partie du projet de loi de finances de l'année prochaine (PLF-2024) telle qu'elle a été amendée.


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Dans le discours de la rentrée parlementaire, le Roi Mohammed VI élargit le cercle des bénéficiaires de l’aide sociale directe

Dans le discours de la rentrée parlementaire, le Roi Mohammed VI élargit le cercle des bénéficiaires de l’aide sociale directe

13 octobre 2023

DISCOURS ROYAL PARLEMENT. Le Roi Mohammed VI a présidé, ce vendredi 13 octobre au Parlement, l'ouverture de la première session de la troisième année législative de la 11e législature.


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L'art de rédiger le droit au centre d'une rencontre entre le SGG et le parlement

L'art de rédiger le droit au centre d'une rencontre entre le SGG et le parlement

28 février 2023

Pour renforcer leurs rôles respectifs et leur communication, le secrétariat général du gouvernement et la commission de justice de la Chambre des représentants ont tenu une rencontre d’échanges en matière législative et émis des recommandations quant aux mécanismes d’amélioration.


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Exception d'inconstitutionnalité : le texte de nouveau censuré par les sages

Exception d'inconstitutionnalité : le texte de nouveau censuré par les sages

23 février 2023

Adoptée au Parlement, la loi organique relative à l'exception d'inconstitutionnalité ne sera pas promulguée. La Cour constitutionnelle a déclaré "non conforme" la procédure législative menant à son adoption. Un énième rebondissement dans le parcours, chaotique, d'un texte attendu depuis plus d'une décennie.


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Round up. Projet de Code pénal : le texte bientôt soumis au SGG

Round up. Projet de Code pénal : le texte bientôt soumis au SGG

14 février 2023

Bloqué en 2016 au Parlement avant d'être retiré en 2021, le projet de Code pénal, révisé par le ministère de la Justice, sera bientôt soumis au Secrétariat général du gouvernement, apprend Médias24 de sources sûres. Retour sur les promesses du ministre et les dispositions les plus attendues.


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