Tag: conseil de gouvernement
Cinq nominations en Conseil de gouvernement
10 janvier 2024Le Conseil de gouvernement a approuvé, le mercredi 10 janvier, cinq propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 10 janvier 2024
10 janvier 2024Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi 10 janvier, a adopté trois projets de décrets et des propositions de nomination à de hautes fonctions.
Quatre projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement
9 janvier 2024Un Conseil de gouvernement se tiendra le mercredi 10 janvier sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du 25 décembre 2023
25 décembre 2023Le Conseil de gouvernement, réuni ce lundi 25 décembre, a approuvé 4 projets de décret et 5 propositions de nomination à de hautes fonctions.
Cinq nominations en Conseil de gouvernement
25 décembre 2023Le Conseil de gouvernement a examiné et approuvé, ce lundi 25 décembre, cinq propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 14 décembre 2023
14 décembre 2023Réuni ce jeudi 14 décembre, le Conseil de gouvernement a approuvé quatre projets de décrets et plusieurs propositions de nomination à de hautes fonctions.
Sept nominations à des fonctions supérieures en Conseil de gouvernement
7 décembre 2023Réuni ce jeudi 7 décembre, le Conseil de gouvernement a adopté sept propositions de nomination à des fonctions supérieures.
Deux projets de décret relatifs à l'AMO adoptés en Conseil de gouvernement
7 décembre 2023Le Conseil de gouvernement qui s'est tenu jeudi 7 décembre sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a examiné et adopté quatre projets de décrets, dont deux relatifs à l'assurance maladie obligatoire.
AMO : deux décrets au menu du prochain Conseil de gouvernement
4 décembre 2023Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi 7 novembre sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Aide sociale directe : les premiers décrets d'application au menu du prochain Conseil de gouvernement
27 novembre 2023Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi 30 novembre sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Quatre projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement
20 novembre 2023Le Conseil de gouvernement, prévu le jeudi 23 novembre, examinera quatre projets de décret, dont deux fixant les listes des jours fériés payés et des jours fériés chômés.
Un décret pour étoffer l'arsenal de gestion des risques d'inondation
15 novembre 2023Le nouveau décret définit, entre autres, les modalités d’établissement des plans de prévention des risques d’inondation et d'octroi des autorisations de construction et d'aménagement dans les terrains submersibles.
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