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Tag: conseil de gouvernement


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Trois projets de décrets au menu du prochain Conseil de gouvernement

Trois projets de décrets au menu du prochain Conseil de gouvernement

4 septembre 2023

Un Conseil de gouvernement se tiendra ce jeudi 7 septembre sous la présidence de Aziz Akhannouch, indique un communiqué du département du chef du gouvernement.


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Les indemnités accordées aux magistrats de grade exceptionnel fixées

Les indemnités accordées aux magistrats de grade exceptionnel fixées

25 juillet 2023

Le Conseil de gouvernement, réuni lundi 24 juillet à Rabat, a approuvé le projet de décret n° 2.23.565 sur l’adoption de diverses mesures liées à la situation statutaire des magistrats.


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Quatre nouvelles nominations en Conseil de gouvernement

Quatre nouvelles nominations en Conseil de gouvernement

25 juillet 2023

Le Conseil de gouvernement, réuni le lundi 24 juillet, a approuvé quatre propositions de nomination à de hautes fonctions.


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Le Conseil de gouvernement fixe les indemnités journalières des équipes du RGPH

Le Conseil de gouvernement fixe les indemnités journalières des équipes du RGPH

21 juillet 2023

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 20 juillet à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé un projet de décret portant sur le versement d’une indemnité journalière aux participants à la préparation et à la réalisation du Recensement général de la population et de l’habitat (RGPH).


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Un nouveau projet de loi sur les accidents du travail sur la table du gouvernement

Un nouveau projet de loi sur les accidents du travail sur la table du gouvernement

17 juillet 2023

Le prochain Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi 20 juillet, sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch.


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Nouvelles nominations en Conseil de gouvernement

Nouvelles nominations en Conseil de gouvernement

2 mars 2023

Le Conseil de gouvernement, réuni le jeudi 2 mars, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions.


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Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 2 mars 2023

Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 2 mars 2023

2 mars 2023

Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 2 mars, a approuvé quatre projets de décrets relatifs à la simplification des procédures administratives.


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Cinq nominations en Conseil de gouvernement

Cinq nominations en Conseil de gouvernement

23 février 2023

Le Conseil de gouvernement, réuni le jeudi 23 février, a approuvé cinq propositions de nomination à de hautes fonctions.


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Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 23 février 2023

Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 23 février 2023

23 février 2023

Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 23 février, a adopté un décret-loi et approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions.


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Deux nouveaux directeurs à la tête des ABH d’Oum Er-Rbia et de Guir-Ziz-Ghris

Deux nouveaux directeurs à la tête des ABH d’Oum Er-Rbia et de Guir-Ziz-Ghris

8 décembre 2022

Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 8 décembre, a approuvé neuf propositions de nomination à de hautes fonctions.


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Adoption de décrets relatifs aux risques du benzène et de l'amiante au travail

Adoption de décrets relatifs aux risques du benzène et de l'amiante au travail

25 août 2022

Deux décrets présentés par le ministère de l'Inclusion économique, de la petite entreprise, du travail et des compétences, relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et les poussières d'amiante ont été adoptés ce jeudi 25 aout en conseil du gouvernement.


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Cinq nominations en Conseil de gouvernement

Cinq nominations en Conseil de gouvernement

25 août 2022

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 25 août, a adopté des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l'article 92 de la Constitution.


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