Tag: conseil de gouvernement
Enquêtes maritimes et amendes routières au menu du prochain Conseil de gouvernement
19 mars 2025Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 20 mars, examinera deux projets de décret.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 13 mars 2025
13 mars 2025Réuni ce jeudi 13 mars, le Conseil du gouvernement a examiné et approuvé deux projets de décret. Le premier porte sur la modification du décret relatif à la création de la zone d'accélération industrielle (ZAI) de Kénitra, et le second concerne la modification du décret relatif à la création de la zone franche d'exportation Tanger Tech.
Tanger Tech et la ZAI de Kénitra au menu du prochain Conseil de gouvernement
11 mars 2025Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 13 mars, examinera deux projets de décrets relatifs à la Zone d'accélération industrielle (ZAI) de Kénitra et à la zone franche d'exportation Tanger Tech.
La nouvelle zone d’accélération industrielle de Benguérir créera 5.000 emplois directs
6 mars 2025Réuni ce jeudi 6 mars, le Conseil de gouvernement a examiné et approuvé plusieurs projets, notamment un projet de décret concernant la création de la zone d’accélération industrielle de Benguérir.
CRI et collecte de dons au menu du prochain Conseil de gouvernement
3 mars 2025Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 6 mars, examinera un projet de décret-loi complétant la loi relative à la réforme des Centres régionaux d’investissement (CRI) et à la création des commissions régionales unifiées d’investissement.
Nouvelles nominations au ministère de l'Agriculture
28 février 2025Le Conseil de gouvernement, réuni le jeudi 28 février, a approuvé plusieurs nominations à des fonctions supérieures dans divers départements, notamment au sein du ministère de l'Agriculture, pour des postes précédemment occupés par Ahmed El Bouari et Zakia Driouch.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 27 février 2025
27 février 2025Réuni ce jeudi 27 février sous la présidence de Aziz Akhannouch, le Conseil de gouvernement a examiné et approuvé le projet de loi relatif aux OPCVM, ainsi que deux projets de décret. Le premier modifie le décret portant création d'une direction provisoire chargée de superviser les travaux d’aménagement de la route nationale 1, reliant Tiznit à Dakhla. Le second texte modifie et complète le décret portant réorganisation de l'ISADAC.
Un nouveau projet de loi sur les OPCVM sur la table du gouvernement
25 février 2025Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 27 février, examinera un projet de loi relatif aux Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM).
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 20 février 2025
20 février 2025Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 20 février, a suivi un exposé sur l'approvisionnement des marchés en produits alimentaires pendant le mois de Ramadan. Il a également adopté un projet de décret portant création de la Commission nationale de gestion des risques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques, et un projet de loi complétant la loi relative à la normalisation, à la certification et à l'accréditation.
L'approvisionnement des marchés durant le Ramadan au menu du prochain Conseil de gouvernement
18 février 2025Le Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi 20 février, suivra un exposé du ministre de l'Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts sur l'approvisionnement des marchés en produits alimentaires pendant le mois de Ramadan 1446-2025.
Le compte rendu du Conseil de gouvernement du jeudi 13 février 2025
13 février 2025Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi 13 février, a suivi un exposé sur le plan d'action du gouvernement dans le domaine de l'emploi. Il a également adopté un projet de loi de liquidation relatif à l'exécution de la loi de finances de l'exercice 2023, et un projet de décret relatif à l'octroi d'une indemnité de risques professionnels au profit du personnel des corps d'infirmiers et de techniciens de la santé affectés dans les collectivités territoriales.
Sekkouri présentera le plan d'action pour l'emploi lors du prochain Conseil de gouvernement
10 février 2025Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.
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